Editeur du site
Le site WWW.abeille-immo.com édité par la société ABEILLE IMMO + au capital de 8000 €
Siège social : 17 avenue de livry , angle de rue Eduard Sylvestre 93270 SEVRAN
Numéro SIRET : 43963330600014
Garantie financière : Montant : 110 000 € QBE insurance ( Europe ) Limited, sis coeur Défense-Tour A-110 esplanade du Général de Gaulle-92931- La Défense Cédex, dont le siège social est à Londres, Plantation Place, 30 Fenchurch Street, Londes EC3M 3BD.
Numéro de carte professionnelle : T869 Directeur de la publication : Jacques Brunone
Responsabilité civile professionnelle : Sérénis assurances 34 rue du Wacken 67906 STRASBOURG CEDEX 9
Numéro de Tva : Fr48439633306000
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Loi informatique et libertés
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société ABEILLE IMMO+ ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.
Données personnelles
Les données personnelles sont conservées pour une durée indéterminée et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.
Cookies
Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu'à des fins statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne permettent pas d'identifier l'internaute. La durée de conservation des cookies est de 1 an.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.
Force majeure
La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site Abeille Immo est régi par la loi française.
Médiateur de la consommation
Nom du médiateur : Médiateur Medicys
Adresse du médiateur : 73 Boulevard Clichy 75009
Site web du médiateur : https://WWW.conso.medicys.fr/